Mentions légales
1. Éditeur du Site
Le présent site web, accessible à l’adresse clearamber.com/fr-fr , est édité par la société :
- Dénomination sociale : CLEAR AMBER GROUP FRANCE SARL
- Siège social : 133 rue de la Montat, 42000 Saint-Étienne, France
- Numéro SIREN : 930 298 476
- R.C.S. : Saint-Étienne (930 298 476 R.C.S. Saint-Étienne)
- Numéro SIRET (Siège) : 930 298 476 00027
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR91930298476
- Capital Social : 100,00 €
- E-mail de contact : shop@clearamber.com
2. Direction de la Publication
Directeur de la publication : M Michel - gérant
3. Hébergement du Site
Le site est hébergé par : Squarespace, 225 Varick Street New York City, New York, United States
4. Propriété Intellectuelle et Brevets
L'ensemble du contenu de ce site (textes, logos, graphismes, icônes et photographies) est la propriété exclusive de Clear Amber Group, sauf mention contraire.
Protection des Innovations :
Clear Amber Group est un leader de l'innovation dans le secteur des systèmes de vitrage et de toiture. À ce titre :
Brevets : Plusieurs de nos produits et systèmes techniques sont protégés par des brevets internationaux et européens déposés par Clear Amber.
Toute reproduction, imitation, ou utilisation de nos innovations techniques, dessins, ou modèles sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon passible de poursuites judiciaires, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit ou pour toute question concernant le traitement de vos données, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.